Copropriété : L’information de l’acquéreur d’un lot de copropriété 

par Christelle Coutant-Lapalus - Professeure de droit privé Université de Bourgogne
Affichages : 1243

Copropriété : Le casse-tête des chambres de service

par Johanna SROUSSI, Avocat au barreau de Marseille
Affichages : 1230

Copropriété : Les indemnités de fin de contrat du syndic

par Jérôme HOCQUARD, Avocat au Barreau de Paris
Affichages : 1202

Dossier : Le règlement de copropriété dans tous ses états

par YS
Affichages : 1356

copropriété - règlementLa mise en conformité des règlements de copropriété, obligation issue de la réforme ELAN engendre de nombreuses difficultés relevées tant par les praticiens que la doctrine.

Article paru dans les Informations Rapides de la Copropriété numéro 673 de novembre 2021

À lire

Copropriété : Variété autour du règlement des petites copropriétés 

par Sylvie BOUCHET, notaire
Affichages : 828

Copropriété : Opposabilité du modificatif du règlement de copropriété non publié

par Jérôme HOCQUARD, Avocat au Barreau de Paris
Affichages : 1050

Copropriété : L’interprétation du règlement de copropriété

par Guilhem GIL - Maître de conférences à Aix-Marseille Université
Affichages : 1711

Copropriété : La mise en conformité du règlement de copropriété avec les dispositions relatives aux parties communes à jouissance privative

par Edilaix
Affichages : 3301

Le groupe de recherche sur la copropriété (GRECCO), réunissant des praticiens et des universitaires, a pour objectif de développer une réflexion pérenne sur l’application et l’évolution du droit de la copropriété. Après débats, le GRECCO rédige des propositions destinées à faciliter l’interprétation des textes du droit de la copropriété, à suggérer des pratiques professionnelles et à susciter des modifications législatives et règlementaires. Préconisation n° 13 du 16 septembre 2021. 

Article paru dans les Informations Rapides de la Copropriété numéro 673 de novembre 2021

À lire

Copropriété : La mise en conformité vue par les syndics

par Marie-Hélène Martial, juriste
Affichages : 891

Copropriété : La mise en conformité vue par l’avocat

par Pierre-Edouard Lagraulet, Avocat au barreau de paris, Docteur en droit
Affichages : 793