Courriers des lecteurs Travaux collectifs
Copropriété | Travaux urgents
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 442
Copropriété : Utilisation du fonds de travaux
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 1226
Copropriété : Travaux urgents et utilisation du fonds de travaux
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 1747
Copropriété : Approbation des comptes de travaux exceptionnels
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 3522
Copropriété : Utilisation du fonds de travaux
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 1515
Copropriété : Travaux d’intérêt collectif affectant les parties privatives d’un lot
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 1636
[N°660] Cotisation au fonds de travaux et démembrement du droit de propriété
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 1462
[N°660] Assemblée générale : refus de réaliser des travaux de réfection nécessaires sur les parties communes
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur associé Toulouse Business School
-
Affichages : 1719
[N°652] - Ravalement de façade, usufruit et indivision
- par Florence BAYARD-Jammes Professeur permanent Toulouse Business School
-
Affichages : 2338
[N°647] - Répartition des dépenses de réfection de l’installation des interphones
- par Florence BAYARD-JAMMES Professeur permanent Toulouse Business School
-
Affichages : 1916
