[N°626] - Les formes modernes de la copropriété

par Jean-Louis BERGEL, Professeur émérite d’Aix-Marseille Université Avocat honoraire
Affichages : 208

[N°625] - Le diagnostic technique global : Du principe à la pratique

par Nathalie FIGUIÈRE-BROCARD, Juriste
Affichages : 2607

[N°625] - Les locataires, parties prenantes de la copropriété (1/2)

par Christelle COUTANT-LAPALUS, Maître de conférences Université de Bourgogne
Affichages : 460

[N°625] La fiche synthétique : Nouveau document obligatoire

par Philippe MARIN, Avocat au barreau de Toulon
Affichages : 259

[N°625] - Actualités fiscales: loi de finances 2017 et loi de finances rectificatives 2016

par Albert GRANIER, Avocat au barreau de Paris
Affichages : 4244

Analyse des principales dispositions de la loi de finances pour 2017 (L. n° 2016-1917) et de la loi de finances rectificative pour 2016 (L. n° 2016-1918) du 30 décembre 2016 en matière de fiscalité immobilière.

À lire

[N°624] - Les documents de la copropriété : Réglement de copropriété et État descriptif de division

par Jean-Marc ROUX
Affichages : 457

[N°624] - Pour un traitement plus efficace du contentieux en copropriété (2/2)

par Agnès LEBATTEUX, Pascale BURDY CLEMENT, Cyril SABATIE
Affichages : 4192

À l’occasion du jubilé de la loi du 10 juillet 1965, la Chambre nationale des experts en copropriété a invité ses membres à former des groupes de travail par profession pour élaborer des propositions concrètes de réforme du texte. Le groupe “Avocat” s’est tout naturellement penché sur les réformes permettant d’améliorer le traitement du contentieux en droit de la copropriété, et en particulier d’en accélérer le traitement.

Actes de la CNEC Paris 2015

À lire

[N°623] - Le syndicat de copropriétaires, funambule du droit de la consommation

par Nathalie FIGUIÈRE-BROCARD
Affichages : 389

[N°623] - L’immatriculation des syndicats de copropriétaires

par Florence BAYARD-JAMMES
Affichages : 532

[N°622] - Pour un traitement plus efficace du contentieux en copropriété (1/2)

par Agnès LEBATTEUX, Pascale BURDY CLEMENT, Cyril SABATIE
Affichages : 381