[N° 520] - La surélévation de l’immeuble en copropriété “Lift and Loft”

par Marie-Christine RUFFET
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Nous avions consacré il y a fort longtemps (IRC 1990 p.67 et s.) un article consacré à ce sujet. A l’époque nous écrivions que “la surélévation classiquement citée comme l’une des sources de la copropriété est apparue longtemps comme une hypothèse d’école rare et complexe.
La pratique démontre qu’elle est moins rare qu’autrefois, les techniques rendant l’opération plus facile et la raréfaction des terrains la rendant encore plus rentable. La surélévation est en voie de sortir du musée de cire de la copropriété”.
Cette évaluation, vieille de seize ans, paraît aujourd’hui bien démodée. La pénurie des terrains s’est accrue, les moyens techniques se sont affinés, la créativité sans borne des architectes a fait son œuvre. Mais surtout il a fallu répondre :
- non seulement aux demandes encore plus nombreuses des professionnels ne trouvant plus d’assiettes foncières pour y construire des immeubles.
- mais aussi à celles des particuliers à la recherche de logements atypiques, indépendants, que n’offrent pas les immeubles “classiques”, que ceux-ci soient anciens ou neufs.
Souvent les premiers “monnayaient l’accord” des syndicats par l’exécution de divers travaux (ravalement des façades mais surtout l’installation de l’ascenseur). Les seconds sont les amateurs de lofts, selon une terminologie qui ne répond que de manière approximative à ses origines.

Lift and loft donc autour de ce mécanisme qui constitue l’un des plus complexes du droit de la copropriété.

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