Le conseil syndical
Aux côtés du syndic, le conseil syndical constitue l’un des organes essentiels de l’organisation collective mise en place par le statut du 10 juillet 1965. Cette étude aborde successivement la constitution du conseil syndical, la structuration du conseil syndical ainsi que la désignation de ses membres, l’organisation et le fonctionnement du conseil syndical, les différentes missions du conseil syndical et les pouvoirs de son président, la responsabilité des membres du conseil syndical. Enfin, une dernière partie expose le cas particulier du conseil d’une union de syndicats.
L’ouvrage est destiné à la fois aux copropriétaires et aux syndics, mais aussi aux différents praticiens de la vie juridique et judiciaire, tels que les notaires, les avocats ou encore les administrateurs provisoires de syndicats de copropriété.
Rédigé par Jean-Marc Roux, [rédacteur en chef de la revue, ndlr] docteur en droit et maître de conférence à l’université Paul-Cézanne, faculté de droit Aix-Marseille III.
Préface de Pierre Capoulade.
Editions LexisNexis, prix 38,50 € TTC Commander ici
