En lever de rideau, le 1er décembre 2016, à 14h, les congressistes pourront découvrir les travaux du GRECCO (Groupe de RECherche en COpropriété). Dirigés par Hugues Perinet-Marquet, professeur à l’université Panthéon Assas, les travaux du GRECCO ont pour finalité de suggérer au législateur de nouvelles rédactions du texte de la loi sur la copropriété.
Le groupement de recherches sur la copropriété
La présentation de ces travaux sera collégiale et sera assurée par Florence Jammes, enseignant-chercheur en droit à Toulouse, par Stéphane Lelièvre, notaire, président de la 3e commission du 103e congrès des notaires de France sur la division de l’immeuble bâti, par Denis Brachet, géomètre-expert, expert judiciaire et par Agnès Lebatteux, avocat.
Cette présentation des recommandations du GRECCO sera suivie d’une table ronde réunissant Patrick Baudouin, avocat, Jean-Louis Bergel, professeur émérite et directeur de l’Académie de droit de l’université d’Aix-Marseille, Jean-François Dalbin, président du Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts, Eliane Frémeaux, notaire honoraire, membre de l’Institut d’études juridiques du Conseil supérieur du notariat et Jean-Marc Roux, maître de conférences à l’université d’Aix-Marseille, directeur scientifique des éditions Edilaix [éditrice de la revue].
Les formes modernes de la copropriété
Au programme de la seconde journée, la revue en détails des nouvelles formes de copropriété : “Copropriétés avec services après la loi du 28 décembre 2015” à 9h15 ; “Copropriété et résidences de tourisme“ à 10h ; “Expropriation des parties communes” à 11H15 ; “Habitat collectif et coopératif” à 14h ; “Copropriété sans le sol” à 14h45 ; “Les locataires parties prenantes dans la copropriété” à 15h45. La synthèse des travaux de la journée sera assurée par Jean-Louis Bergel.
A l’hôtel Sofitel, Marseille Vieux Port. Notre revue est partenaire de ce congrès.
Renseignement et inscription : Valérie au 01 44 74 68 40 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
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